Les normes en fumisterie du bâtiment

• Règlement sanitaire départemental type. Téléchargez le document PDF (66 Ko)
• Décret no 93-1185 du 22 octobre 1993 relatif à la sécurité des consommateurs en ce qui concerne les foyers fermés de cheminée et les inserts utilisant les combustibles solides. Consultez le site www.legifrance.gouv.fr
• Arrêté du 22 octobre 1969 (JO du 30 octobre 1969) relatif aux conduits du fumée desservant les logements. Consultez le site www.legifrance.gouv.fr
• Arrêté du 23 juin 1978 (JO du 21 juillet 1978) relatif aux installations destinées au chauffage et à l'alimentation en eau chaude des bâtiments d'habitation, de bureaux ou recevant du public à l'exception des locaux de stockage de combustibles. Téléchargez le document PDF (71 Ko).
• Arrêté du 34 mars 1982 modifié par l'arrêté du 28 octobre 1983 (J.O. du 15 novembre 1983) concernant les dispositions relatives à l'aération des logements. Consultez le site www.legifrance.gouv.fr

DTU

• DTU 24.1 Fumisterie du bâtiment : consultez le site du CSTB
• DTU 24.2 Foyers ouverts et foyers fermés : consultez le site du CSTB
• DTU 61.1 Installation Gaz : consultez le site du CSTB
• Avis techniques : consultez le site du CSTB